franchisparkMENTIONS LEGALES

www.franchispark.com

Version Août 2022

franchisparkEDITEUR

Le site www.franchispark.com est édité par FranchiSpark, société par actions simplifiée inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 900 648 262, au capital social de 2.000 Euros dont le siège social est situé Rue Robert Caumont – Immeuble P 33300 BORDEAUX.

Tél : +33 6 60 89 94 50 – Mail :contact@franchispark.com

Responsable de la publication : Olivier BAGDASSARIAN

N° TVA : FR1900648262

franchisparkDEVELOPPEUR

Limeo Interactive – SAS inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 507 600 567. Siège social : 39 Allée Félix Nadar 33700 Mérignac.

franchisparkHEBERGEUR

Le site www.franchispark.com est hébergé par la société Limeo Interactive – SAS inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 507 600 567. Siège social : 39 Allée Félix Nadar 33700 Mérignac.

franchisparkPROPRIETE INTELLECTUELLE

Les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle et réservés pour toute forme d'utilisation.

Les droits afférents au contenu du site www.franchispark.com sont, sauf mention contraire, la propriété pleine et entière de la société FranchiSpark.

La reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

franchisparkDROIT A L'IMAGE

Toutes les images, logos, photos et vidéos publiées par FranchiSpark sur le site www.franchispark.com appartiennent à la société FranchiSpark.

Crédits photo : Shutterstock.

Les images, logos, photos et vidéos publiées par les Utilisateurs sur leurs Profils appartiennent aux Utilisateurs qui autorisent FranchiSpark à les utiliser dans les termes décrits dans les Conditions Générales d’Utilisation.

franchisparkLIENS HYPERTEXTES

La mise en place par l’utilisateur de liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de FranchiSpark qui sera libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier sa décision.

Dans le cas où FranchiSpark accorderait son autorisation, celle-ci n'est que temporaire et strictement limitée à l’utilisation qui en aura été autorisée et pourra être retirée à tout moment.

Tout lien hypertexte devra immédiatement être retiré sur simple demande de l’Editeur.

Enfin, toute information accessible sur le site via un lien vers d'autres sites tiers ne saurait être considérée comme étant sous le contrôle de FranchiSpark, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

franchisparkRESPONSABILITE

FranchiSpark fournira les meilleurs efforts en vue de rendre le site disponible à tout moment, indépendamment des opérations de maintenance programmées.

FranchiSpark ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, de défaillance, panne ou difficulté empêchant l'accès au site ou son bon fonctionnement.

FranchiSpark ne peut garantir l’exactitude et le caractère exhaustif des informations mises en ligne sur le site en dépit de tous les efforts menés afin de les vérifier et de les mettre à jour.

En conséquence, FranchiSpark ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'informations erronées, imprécises ou incomplètes ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation, même partielle, de telles informations.

Le matériel utilisé par l’utilisateur pour accéder au site est sous son entière responsabilité. L’utilisateur prendra toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données, notamment d'attaques virales par Internet.

FranchiSpark ne saurait offrir une garantie absolue de sécurité, dans la mesure où Internet est un réseau ouvert, sensible par nature à de tels risques.

FranchiSpark n’est en aucun cas responsable de toute perte, préjudice ou dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit résultant d'une interruption ou d'un dysfonctionnement du site, cela notamment en cas de panne de serveur, attaque de virus, piratage ou autre problème informatique ayant engendré une interruption partielle ou définitive du site.

franchisparkDROIT APPLICABLE

Le site www.franchispark.com est régit par le droit français.

franchisparkMODIFICATIONS

FranchiSpark se réserve le droit de modifier le contenu des présentes Mentions Légales d’information à tout moment.